MENTIONS LÉGALES

Le présent site est édité par la société SHISEIDO EUROPE (« SE » ou « l’Editeur du Site »), société par actions simplifié au capital de 9,000,000 € dont le siège social est situé 11, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de
Paris sous le numéro B 479 750 721. Téléphone : 01 46 94 10 00. Le Directeur de la publication du Site est M. YU OKASAWA.

L’hébergement du site est assuré par la société INFOMANIAK NETWORK SA dont le siège social est au

26, Avenue de la Praille, 1227 Carouge, Genève, SUISSE.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE www.clubshiseido.fr

Les présentes conditions générales d’utilisation sont conclues entre l’Editeur du Site et les personnes physiques (« les Utilisateurs » ou « l’Utilisateur ») souhaitant consulter et utiliser le site Internet www.clubshiseido.fr (le « Site »).

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation du Site et son engagement à les respecter, ainsi que de l'ensemble des lois applicables.

L’Editeur du Site informe les Utilisateurs que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le Site et tout Utilisateur accédant au Site après leur publication sera présumé avoir accepté ces modifications.

Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français, tout litige ou contestation liée à leur interprétation ou à leur application seront soumis à la compétence des tribunaux français.

1. OBJET DU SITE

Le Site a pour objet d’offrir aux internautes un espace relationnel privilégié avec la marque SHISEIDO,
appelé « Club Omotenashi », en complément du site institutionnel www.shiseido.fr.

Ce site offre notamment aux internautes :

-l’accès à des informations privilégiées et exclusives

-des offres et des conseils personnalisés

-des cadeaux Shiseido destinés à récompenser la participation des membres sur le site


Et ceci, au travers notamment de deux espaces :

-KYOYU, le Blog Shiseido, ouvert à tous,

-KIROKU, un ensemble de contenus privés, accessible exclusivement aux membres.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Le Site ainsi que tous ses contenus et notamment, mais non limitativement, toute application, photo, vidéo, marque, logo, modèle, sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de SE, ou dont la reproduction par SE pour les besoins de l’exploitation du Site a été autorisée par les ayant-droits.

Toute reproduction, distribution, adaptation ou représentation, totale ou partielle, du Site, de ses contenus ou de l’un quelconque des éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit est interdite sans autorisation préalable écrite de SE ou des ayants-droits, que ce soit à des fins commerciales ou non.

3. COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES – CNIL

Lorsqu’un Utilisateur souhaite s’inscrire sur le Site, pour y avoir accès, il doit fournir des données personnelles.

Toute collecte réalisée par l’Editeur du Site ne se réalisera qu'après acceptation préalable et expresse de l'Utilisateur de transmettre ses données complétées au sein du formulaire mis en place pour l’utilisation précisée dans le formulaire.

Chaque formulaire fera mention :

-Des données obligatoires que l'Utilisateur devra renseigner

-De l'utilisation qui sera faite par l’Editeur du Site.

Il est entendu que ces informations sont stockées dans une base de données.

Par la validation du formulaire concerné l'Utilisateur donne son consentement exprès à l’Editeur du Site pour la collecte et l'utilisation aux fins précisées au sein du formulaire.

Il est précisé à ce titre que la Société ne réalisera une utilisation des données concernant l'Utilisateur à des fins de promotion des produits et services SHISEIDO, uniquement si l'Utilisateur y a consenti au travers de l'opt-in mis en place.

En outre, les données pourront être transmises à toute entité appartenant au groupe de l’Editeur du Site ou partenaire de cette dernière pour les mêmes fins que celles déterminées au sein des formulaires ou ci-dessus. L'Utilisateur peut à tout moment envoyer un courrier électronique à l'adresse figurant ci-après pour indiquer à l'Editeur du Site son refus de voir lesdites données transmises.

En outre, les prestataires techniques susmentionnés pourront avoir accès aux données pour assurer le bon fonctionnement du Site. L’Utilisateur peut à tout moment demander la liste des entités auxquelles sont transmises ses données.

L’Editeur du Site s'engage à ne pas louer ou revendre les coordonnées des Utilisateurs à des sociétés tierces sans leur accord préalable.

En ce qui concerne toute application demandant à l'Utilisateur de parrainer un ami, l'Utilisateur en faisant usage prend seul la responsabilité de la divulgation des données de ses amis. Les données ainsi collectées ne seront utilisées qu'aux seules fins d'envoi de l’invitation.

L’Editeur du Site pourra conserver la trace de l'envoi de ces emails via le dispositif en place afin de se conformer à la législation en vigueur, notamment concernant ses obligations envers les pouvoirs publics le cas échéant.

L’Editeur du Site prend toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles des participants contre le vol ou l'accès non autorisé.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant collectées par SE. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur peut à son choix envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante clubomotenashi@shiseido.fr ou adresser un courrier postal à l'adresse suivante :

Service Consommateur France – Club Omotenashi

Shiseido Europe

79, rue Marcel Dassault

92 100 Boulogne

Les Utilisateurs ont la possibilité de se désinscrire en cochant directement la case appropriée au bas de chaque message reçu.



Dans le cadre de la protection des mineurs, toute donnée identifiée comme appartenant à un mineur sera supprimée à réception d'une requête en ce sens et des éléments justificatifs permettant une telle identification.

Le Site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL - France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

4. EXCLUSION DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITE

Informations Figurant sur le Site

L’Editeur du Site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de modifier ou supprimer le contenu, sans avis préalable. Toutefois l’Editeur du Site ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, l’Editeur du Site décline toute responsabilité :

-pour toute imprécision, inexactitude, ou omission portant sur des informations figurant sur le Site ;

-pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations figurant sur le Site ;

-plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier ;

-dans l’hypothèse où un lien hypertexte vers le Site ou en-dehors du Site serait établi par un tiers, partenaire ou non de l’Editeur du Site, ce dernier ne pourrait être tenu pour responsable de tout ou partie du contenu sur le site tiers ou des éventuels préjudices causés à des tiers.



Accessibilité au Site

L’Editeur du Site s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenu à une obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu.

L’Editeur du Site n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour les Utilisateurs du Site.

Contenus publiés par les Utilisateurs

Les Utilisateurs s’engagent à ne pas publier de contenu contrevenant aux droits d’autrui ou aux lois et règlements applicables, tels que notamment :

-des propos ou messages à caractère diffamatoire, injurieux, obscène ou offensant ;

-tout abus dans l’exercice de la liberté d’expression, tels que des propos consistant en une critique systématique ou non objective, ainsi que des propos à caractère dénigrant ou malveillant ;

-les propos ou messages violents ou incitant au racisme, à la xénophobie, à la pornographie, à la pédophilie, ainsi que le révisionnisme et le négationnisme ;

-les propos ou messages incitant à la commission de crimes et délits ;

-l’usurpation d’un nom ou d’une dénomination sociale ;

-la reprise totale ou partielle de contenus protégés par un droit de propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, et pour lesquels les Utilisateurs ne disposent pas de droits, ainsi que des messages constitutifs de contrefaçons d’une marque déposée ;

-le détournement du Site pour faire de la propagande, de la prospection, racolage ou du prosélytisme, à des fins professionnelles, commerciales ou politiques.






Par ailleurs, les Utilisateurs reconnaissent explicitement et acceptent que :

-L’Editeur du Site ne puisse en aucun cas être responsable ou tenu responsable des contenus que les Utilisateurs ont publiés (que ce soit des textes publiés, images, photographies, fichiers, données, hyperliens, logiciels, code ou autre contenu) ;

-L’Editeur du Site n’assume vis-à-vis des contenus publiés par les Utilisateurs aucune responsabilité quant à leur possible caractère menaçant, anticonstitutionnel, vulgaire, raciste, pornographique, diffamatoire, offensant, criminel, dégradant ou violant le code de la propriété intellectuelle et/ou portant atteinte aux droits des Marques.

5. UTILISATION DES COOKIES

Le Site utilise des “cookies” pour collecter et enregistrer les informations concernant la navigation faite au sein du Site. Les cookies utilisés ne peuvent pas extraire du disque dur des informations personnelles permettant d'identifier l'Utilisateur autrement que sous forme de cookies, ni transmettre de virus informatique.

Il est rappelé que l’Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur dans ce sens. L’Editeur du Site met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données nominatives collectées sur le Site. Cependant, l’Editeur du Site ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau et décline toute responsabilité attachées à ce risque.

6. STIPULATIONS PARTICULIERES

Le blog « KYOYU » Shiseido

Accessibilité

Tous les internautes peuvent accéder au blog via le site www.club-shiseido.fr et ont la possibilité notamment de laisser des commentaires aux articles publiés. Pour cela, l’internaute doit remplir tous les champs du formulaire correspondant après avoir cliqué sur « Poster votre commentaire » : Prénom ou Pseudo, E-mail, Commentaire, Captcha de sécurité. Par la validation de ce formulaire l’utilisateur donne son consentement exprès à la Société pour la collecte et l’utilisation de ses données tel que précisé par les présentes.

Conditions de modération des contenus

L’Editeur ne fait et ne fera pas de vérification a priori des contenus positionnés par les Membres sur ou via le blog KYOYU. En d'autres termes, l’Editeur ne visionne et ne visionnera pas tous les contenus saisis dans ou via le blog KYOYU, préalablement à leur publication sur celui-ci. L’Editeur décline donc toute responsabilité concernant ces contenus.

Les Membres reconnaissent explicitement et acceptent que tout commentaire qu'il soit en accès public ou privé ou transmis de manière publique ou privée soit de leur seule responsabilité. En d'autres termes, les Membres, et non l’Editeur, sont entièrement responsables de tout commentaire que les Membres postent, publient ou transmettent via le blog KYOYU.

Les contenus publiés sur le blog KYOYU sont modérés a posteriori. Cela signifie que les contenus publiés par les Membres sont directement visibles sur le site, et qu’ils sont ensuite relus par un ou plusieurs modérateur(s).

Par conséquent, l’Editeur peut décider, à sa convenance, de supprimer tout ou partie des commentaires, et notamment les commentaires contrevenant aux droits d’autrui ou aux lois et règlements applicables, tels que ceux cités au paragraphe 4 ci-dessus (« Exclusion de garantie et limitation de responsabilité – Contenus publiés par les Utilisateurs »).

Les Membres s'engagent à informer dans les plus brefs délais l’Editeur de :

toute utilisation non autorisée, frauduleuse ou anormale de son compte et/ou du blog KYOYU ;

toute autre infraction à la sécurité portée à la connaissance ou connue par les Membres.

De manière générale tout abus pourra être signalé par courrier électronique à l'adresse suivante :
clubomotenashi@shiseido.fr

Mon Espace Privilège KIROKU

Accessibilité

Tous les internautes ont la possibilité de s’inscrire afin d’accéder à l’Espace privilège Kiroku et aux différentes rubriques.

Dans le cadre de ces inscriptions SE pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Cette collecte est soumise aux conditions détaillées au sein des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’Utilisateur pourra également communiquer avec d’autres membres via la rubrique Himitsu et ainsi donner son avis, son témoignage. Cette participation est soumise aux dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Opération KIROKU (ma participation on-line récompensée) :

Cette fonctionnalité permet de récompenser les membres pour leur participation en ligne, via le cumul d’ « e-KIROKU » lors d’actions réalisées sur le site. Les e-KIROKU permettront au bénéficiaire d’obtenir des cadeaux de différentes valeurs notamment parmi les produits de la marque SHISEIDO.

L’opération est portée à la connaissance du public sur la page d’accueil du site Internet www.club-shiseido.fr.

Accès à l’opération

Cette opération est ouverte à toute personne majeure qui s’est inscrite en ligne au Club Omotenashi à l’adresse www.club-shiseido.fr. Cette personne doit résider en France métropolitaine (la Corse est comprise), et ne pas appartenir aux sociétés organisatrices et ni être membre de leur famille en ligne directe.

Dans l'hypothèse où un Participant serait une personne physique mineure, il déclare et reconnaît qu'il a recueilli l'autorisation de participer auprès du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale le concernant et que le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect par le Participant de l'ensemble des dispositions des présentes. Toute participation par une personne mineure est effectuée sous l'entière responsabilité des titulaires de l'autorité parentale sur les personnes concernées.

La Société Organisatrice se réserve le droit de reporter, de modifier, d'annuler ou de renouveler la présente opération si les circonstances l'exigent. En tout état de cause, sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.

Principe et modalités de l’opération

Pour participer à l’opération et cumuler des e-KIROKU il faut se connecter sur le site www.club-shiseido.fr et s’inscrire au Club Omotenashi. Les e-KIROKU s’acquièrent de la manière suivante :

-Participants déjà inscrits au 01/10/2010 et Inscriptions au Club Omotenashi : 50 e-KIROKU ;

-Compléter son Profil Shiseido au moment de l’inscription ou à posteriori dans la rubrique WATASHI via le formulaire « MIEUX VOUS CONNAITRE » : 30 e-KIROKU ;

-Parrainer de nouveaux membres dans la rubrique WATASHI, dans la limite d’un parrainage par mois : 10 e-KIROKU ;

-Répondre à des micro-sondages dans la rubrique WATASHI: 10 e-KIROKU par mois;

-Donner son témoignage à une conversation lancée par Shiseido ou sur un produit dans la rubrique HIMITSU : 30 e-KIROKU pour chaque témoignage validé selon les modalités précisées ci-après ;

-Partager un/des événements GOSHOKAI sur Facebook : 20 e-KIROKU par mois, quel que soit le nombre d’évènements partagés ;

-50 e-KIROKU à l’occasion de l’anniversaire du Membre, à compter du 11/10/2010, dans la limite d’un crédit par an.






En fonction du nombre d’e-KIROKU les participants peuvent obtenir des cadeaux de différentes valeurs parmi les produits de la marque Shiseido. Ces cadeaux sont définis dans un catalogue consultable en ligne dans la rubrique « Les Cadeaux Kiroku », disponible dans l’espace KIROKU, et notamment dans le profil personnel du membre.

Pour obtenir son cadeau, le bénéficiaire devra cliquer sur le bouton « Commander » apposé sur le cadeau dont il peut (au regard de son nombre d’e-KIROKU) et souhaite bénéficier, ce en fonction des stocks disponibles.

Les cadeaux obtenus grâce au cumul des e-KIROKU seront adressés au bénéficiaire dans un délai maximum de deux mois et sera livré à l’adresse indiquée par le bénéficiaire dans le formulaire d’inscription lors de son inscription au Club Omotenashi. A ce titre, la société organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l’inexactitude des données qui auraient pu lui être fournies par les Membres.

Triche, fraude (copie d’appréciations produit existantes sur d’autres sites, cumul de plusieurs comptes sous le même nom, auto-parrainage, etc.) et/ou déclarations mensongères, entraîneront l’exclusion du membre et la non attribution des cadeaux qu'il aurait pu éventuellement gagner sans que la responsabilité de l’Editeur du site puisse être engagée.

L’Editeur du site se réserve le droit de demander copie de carte d’identité, passeport et/ou justificatif de domicile avant de procéder à l’envoi des cadeaux.

Validation des témoignages

Au plus tard le 27 de chaque mois, les témoignages seront validés en vue de leur publication.

Les critères ci-dessous définis (non exhaustivement listés) seront pris en compte pour la validation d’un témoignage : qualité du témoignage (pertinence, argumentation, originalité, contextualisation & personnalisation -par exemple: rappel de sa tranche d’âge, de la manière dont le Membre a fait l’expérience, souhaiterait ou non faire l’expérience du produit, anecdotes s’y référant, esprit critique-) sur la texture ou formulation du produit; pour les produits de maquillage, sur la diversité des teintes, la manière et les occasions des les appliquer ou de les détourner; sur le packaging; sur les communications et visuels Shiseido, etc.

Sincérité, pertinence, argumentation, originalité, contextualisation & personnalisation du témoignage seront notamment pris en compte pour la partie “Entre-nous”.

Immédiatement après la validation d’un commentaire, les 30 e-KIROKU correspondants seront crédités sur le compte du membre. Le membre pourra visualiser ses participations validées dans la rubrique « Historique de mon compte », disponible dans l’espace KIROKU, et notamment dans le profil personnel du membre.

Divers

Les cadeaux attribués en fonction du nombre d’e-KIROKU accumulés devront être acceptés comme tels et ne pourront en aucun cas donner lieu à une contrepartie financière ou à un échange.

La société organisatrice se réserve le droit de modifier l’offre et/ou de remplacer le cadeau par un autre cadeau de même valeur si les circonstances l'exigent.

En aucun cas la société organisatrice ne sera tenue responsable d'une erreur d'acheminement du cadeau, de la perte de celui-ci lors de son expédition ou de tout autre incident pouvant survenir dans les services de la Poste.

La société organisatrice se réserve le droit pour quelque raison que ce soit de modifier, proroger ou annuler l’opération sans préavis, sans que sa responsabilité soit engagée de ce fait.

© SHISEIDO EUROPE 2010